Les Poilus de l'AME XIV Délits et condamnations

Délits et condamnations

Une des caractéristiques des fiches matricules est de compter les condamnations reçues au civil, tant au pénal qu'en correctionnelle. De même, si le soldat, au cours de son passage sous les drapeaux, fait l'objet d'une traduction devant le Conseil de Guerre.
Pour nous éclairer, on retrouve dans deux publications, des données qui nous permettrons peut être d'appréhender le phénomène.

Les condamnations au civil

Gallica est une source sans fond, j'en ai extrait, dans l'annuaire des statistiques1, paru en 1913, un tableau sur les condamnations portées par les tribunaux correctionnels en France. Je n'ai retenu, dans le tableau suivant, que les délits supérieurs à 10000 condamnations, qui représentent les 2/3 des délits pour l'année 1911

Très rapidement, à la lecture de ce tableau, les libellés de délits les plus fréquents sont les vols, les rixes et les délits de chasses. Je ne sais pas ce que recouvrent les délits de chemin de fer,... ni d'ailleurs les crimes de chemin de fer, selon la nomenclature utilisée dans cette statistiques de la justice.

Si l'on prend le dernier recensement (1911), on obtient un taux de délinquance de 0,66 %, tous sexes confondus.

Par contre, en admettant que ces délits soit imputables à des hommes uniquement, sur 19 000 000 (1906), on arrive à un taux de délinquance de 1,03 %

 Les condamnations du conseil de guerre en temps de paix

 

 La chance nous a fait découvrir un article dans le journal des Sciences Militaires1 sur les condamnations prononcées durant 23 ans  par les Conseil de Guerre en temps de paix. Ce qui englobe  à peu près nos classes de Poilus
Si l'on retient un nombre de 300 000 conscrits en moyenne par an sur les23 ans ≈ 7 000 000, soit un taux de délinquance passible du Tribunal de Guerre de 1,23 %

Et les Poilus de l'AME ?

Qu'en est il des natures de délits ? Pas de surprise, compte-tenu des mœurs de l'époque, les causes les plus souvent notées sont bien évidement, non pas les vols en premier,  mais plutôt les rixes et les délits de chasse. L'attendu le plus fréquemment retrouvé étant : « Chasse avec engins prohibés en période de chasse prohibée ».  Infatigables braconniers !
Les Tribunaux de Guerre, dans les cas de nos Poilus de l'AME, auront à statuer  sur :
    -Des cas de désertion à l'intérieur, de permissions un peu longue, une certaine réticence à revenir au front. Est-on dans des cas de « refus de guerre 1»,  tels ceux décrits par A Loez ? Pas assez d’éléments pour en juger, il faudrait avoir accès aux dossiers.
    -  Outrages envers un supérieur
    - Vols , attentat à la pudeur, délits « civils » ,si on peut s'exprimer ainsi.

10 Poilus on eut au moins une condamnation au civil et 9 on été traduits en Conseil de Guerre,  soit un taux de délinquance de  1,4 %, bien près du taux de délinquance retrouvé plus haut pour la population civile, et 1,2 % pour le passage devant un Conseil de Guerre, même compte-tenu des tailles d'échantillon, de l’incertitude statistique, on reste dans des valeurs de délinquance équivalentes.

Une forte tête, un braconnier ?

Cézaire P... est né à Bonny / Loire ses parents sont journaliers chez des vignerons. De la classe 1908 n° 1006  réside  à Orléans ses parents habitent Corquilleroy au moment de recensement. Sa fiche le décrit comme de haute stature pour l'époque (1.71cm), le visage rond au front fuyant, le cheveux  noir, les yeux marron, renfoncés, le teint basané un lobe d'oreille collé,doté de plusieurs cicatrices de coupures à nuque, il porte un menton à fossette.

Le 7/10 1909 incorporé au 150e régiment d'infanterie caserne a St Mihiel

 Le 22 février 1909 Condamné par le tribunal correctionnel de Montargis pour chasse avec engin : 1 mois+ 100f, sa carrière de Rabolliot commence : il a 21 ans.

 Le 4 mars 1911 déclaré déserteur. Le 8 sept 1911 arrêté par la gendarmerie, Le 01 octobre ramené au corps 

 Le 11 novembre 1911 conseil de guerre 20e reg "désertion à l'intérieur en temps paix avec emport d'effet" 5 mois de prison

 Le 28 mars 1912 peine expirée passe au 86e ri en garnison au Puy, Le 13/02/1913 libéré certificat de bonne conduite refusé.(étonnant non?) 13/03/1913 il réside à Cepoy,

 Le 26/11/1913 condamné par défaut tribunal correctionnel certes il est assez loin de Gien pour « Chasse avec engin prohibé » 2 mois de prison + 200fr

 lLe 8/07/1914 condamné par défaut tribunal correctionnel de Joigny pour « Chasse sans permis en temps prohibé » commis le 18 février 1914

 Mobilisé le 3 août 1914 Le 23/12/1915 condamné par défaut tribunal correctionnel Joigny pour « Chasse en temps prohibé avec engin prohibé » 2 mois +200fr

 Le 30/10/1916 déclaré déserteur , le 15/02/1917 il est arrêté dans la forêt de Montargis. Le 24/02/1917 ramené au corps « le soldat Cézaire P.  à disparu à nouveau le 25/02/1917 »,l e 8/05/1918 se présente spontanément à la gendarmerie de Montargis. 4 mois dans la forêt, puis une cavale de 15 mois, joli score.

 Le 23/07/1918 écroué à la prison du Quartier Général. Le 9 juillet 1918 il est condamné par le Conseil de Guerre sa sentence n'est pas transcrite sur sa fiche. Au total ,il se soustrait durant 19 mois aux réalités du front. 

 Son décès est enregistré à l'hôpital N°44 de Senlis à la suite d'une congestion pulmonaire. (grippe?) le 24/08/1918., il a 30 ans Commune de transcription de l'acte de décès : Bonny sur Loire, il est inscrit sur le MaM de Montargis. Mention MPF 

 Sacré personnage, trois tribunaux civil, deux conseils de guerre, il doit faire parti des rares cas à en accumuler autant , pour en apprendre un peu plus sur sa personnalité et de son devenir, il nous faudrait avoir accès aux dossiers du Conseil de Guerre de sa division qui dorment dans les archives de Vincennes.

Certes, il est assez loin des 18 condamnations d'un certain P ; signalé par E. Mansuy¹

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